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1. Éditeur du site

Le site omnibusready.com et le service OmnibusReady sont exploités au sein du portefeuille de micro-SaaS RLC.

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Identification légale de l'éditeur (art. 6-III de la LCEN) : Romain Lacube, Entrepreneur Individuel — 315 chemin de la Croix Verte, 13090 Aix-en-Provence — SIREN 848 852 356 — Code APE 62.01Z (Programmation informatique) — TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base).

2. Directeur de la publication

L'éditeur identifié au point 1.

3. Hébergeur

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, logo, charte graphique, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Romain Lacube EI, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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5. Responsabilité

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